Aller au contenu principal Aller au pied de page
www.vetrigne.com
  • ACCUEIL
  • DÉCOUVRIR
    • Présentation de la commune
    • Patrimoine communal
  • VIE MUNICIPALE
    • La mairie
    • Conseil Municipal
    • Procès verbaux des conseils municipaux
    • Commissions
    • Marchés publics & Publications
    • Vétrigne Infos
    • Informations municipales
    • Arrêtés municipaux
    • Arrêtés préfectoraux
  • VIE PRATIQUE
    • Démarches administratives
    • Service Public
    • Ecoles & Enfance
    • Transports
    • Déchets
    • Numéros utiles
    • Réglementation
    • Plan Local d'Urbanisme
    • Urbanisme
  • LOISIRS & VIE
    • Comité des Fêtes
    • Médiathèque
    • Les coups de coeur de la médiathèque
    • Valorisation environnementale
    • Toutes les manifestations
  • CONTACT
Menu
  • ACCUEIL
  • DÉCOUVRIR
    • Présentation de la commune
    • Patrimoine communal
  • VIE MUNICIPALE
    • La mairie
    • Conseil Municipal
    • Procès verbaux des conseils municipaux
    • Commissions
    • Marchés publics & Publications
    • Vétrigne Infos
    • Informations municipales
    • Arrêtés municipaux
    • Arrêtés préfectoraux
  • VIE PRATIQUE
    • Démarches administratives
    • Service Public
    • Ecoles & Enfance
    • Transports
    • Déchets
    • Numéros utiles
    • Réglementation
    • Plan Local d'Urbanisme
    • Urbanisme
  • LOISIRS & VIE
    • Comité des Fêtes
    • Médiathèque
    • Les coups de coeur de la médiathèque
    • Valorisation environnementale
    • Toutes les manifestations
  • CONTACT
Vétrigne - Bourgogne Franche-Comté
Vétrigne - Bourgogne Franche-Comté
Vétrigne - Bourgogne Franche-Comté
Vétrigne - Bourgogne Franche-Comté
  1. Particuliers
  2. Associations, fondations et fonds de dotation
  3. Création d'une association
  4. Faut-il protéger le nom d'une association ?

Faut-il protéger le nom d'une association ?

Mis à jour le20/08/2025

Dépôt de marque en ligne

Voir aussi

  • Création d'une association

Pour en savoir plus

  • Qu'est-ce qu'une classe ? —Institut national de la propriété industrielle (Inpi)
  • Les étapes-clés du dépôt de marque —Institut national de la propriété industrielle (Inpi)
  • Le déposant et le coût d’une marque —Institut national de la propriété industrielle (Inpi)
  • Comment protéger quoi ? —Institut national de la propriété industrielle (Inpi)

Voir la fiche complète sur service-public.gouv.fr



Mairie de Vétrigne
54, Grande rue 90300 VÉTRIGNE

03 84 29 80 02

Nous écrire un email


Accueil du Public
Mardi : 16h00 - 18h30
Mercredi : 9h30 - 12h00
Jeudi : 16h00 - 18h30

  • Mentions Légales


Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee Mairie - Conditions Générales d'Utilisation