Aller au contenu principal Aller au pied de page
www.vetrigne.com
  • ACCUEIL
  • DÉCOUVRIR
    • Présentation de la commune
    • Patrimoine communal
  • VIE MUNICIPALE
    • La mairie
    • Conseil Municipal
    • Procès verbaux des conseils municipaux
    • Commissions
    • Marchés publics & Publications
    • Vétrigne Infos
    • Informations municipales
    • Arrêtés municipaux
    • Arrêtés préfectoraux
  • VIE PRATIQUE
    • Démarches administratives
    • Service Public
    • Ecoles & Enfance
    • Transports
    • Déchets
    • Numéros utiles
    • Réglementation
    • Plan Local d'Urbanisme
    • Urbanisme
  • LOISIRS & VIE
    • Comité des Fêtes
    • Médiathèque
    • Les coups de coeur de la médiathèque
    • Valorisation environnementale
    • Toutes les manifestations
  • CONTACT
Menu
  • ACCUEIL
  • DÉCOUVRIR
    • Présentation de la commune
    • Patrimoine communal
  • VIE MUNICIPALE
    • La mairie
    • Conseil Municipal
    • Procès verbaux des conseils municipaux
    • Commissions
    • Marchés publics & Publications
    • Vétrigne Infos
    • Informations municipales
    • Arrêtés municipaux
    • Arrêtés préfectoraux
  • VIE PRATIQUE
    • Démarches administratives
    • Service Public
    • Ecoles & Enfance
    • Transports
    • Déchets
    • Numéros utiles
    • Réglementation
    • Plan Local d'Urbanisme
    • Urbanisme
  • LOISIRS & VIE
    • Comité des Fêtes
    • Médiathèque
    • Les coups de coeur de la médiathèque
    • Valorisation environnementale
    • Toutes les manifestations
  • CONTACT
Vétrigne - Bourgogne Franche-Comté
Vétrigne - Bourgogne Franche-Comté
Vétrigne - Bourgogne Franche-Comté
Vétrigne - Bourgogne Franche-Comté
  1. Particuliers
  2. Famille - Scolarité

Famille - Scolarité

Couple

  • Union libre
  • Pacte civil de solidarité (Pacs)
  • Mariage
  • Divorce, séparation de corps

Enfant

  • Adoption
  • Naissance et filiation
  • Autorité parentale
  • Allocations destinées aux familles
  • Bafa et BAFD
  • Séparation des parents
  • Placement d'un enfant

Scolarité

  • Obligation scolaire
  • École primaire (maternelle et élémentaire)
  • Collège et lycée
  • Aides financières pour la scolarité
  • École et handicap
  • Diplômes
  • Parcours éducatifs alternatifs
  • Scolarité en France d'un enfant arrivant de l'étranger
  • Scolarité à l'étranger d'un enfant français

Études supérieures

  • Inscription
  • Aides et bourses
  • Étudiant étranger en France
  • Étudier à l'étranger

Protection des personnes

  • Protection juridique (tutelle, curatelle...)
  • Disparition et enlèvement

Décès

  • Déclaration de décès, obsèques et sépulture
  • Rentes et capitaux versés en cas de décès d'un salarié du secteur privé
  • Rentes et capitaux versés en cas de décès d'un agent public
  • Pensions de réversion, d'invalidité et d'orphelin au décès d'un salarié
  • Pension de réversion et pension d'orphelin au décès d'un fonctionnaire
  • Don du corps - Prélèvement d'organes

Succession

  • Héritage : ordre et droits des héritiers
  • Donation
  • Testament
  • Règlement d'une succession


Mairie de Vétrigne
54, Grande rue 90300 VÉTRIGNE

03 84 29 80 02

Nous écrire un email


Accueil du Public
Mardi : 16h00 - 18h30
Mercredi : 9h30 - 12h00
Jeudi : 16h00 - 18h30

  • Mentions Légales


Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee Mairie - Conditions Générales d'Utilisation